Certificat d'authenticité

COMITE D'EXPERTISES


Daniel OTTEN:Commissaire-priseur, Expert Taxateur, Expert près les Tribunaux, Membre de la Chambre Royale Belgo-Luxembourgeoise des Salles de Ventes aux enchères, Commissaire-Priseurs,Courtiers, Experts mobiliers. Asbl.
Mandy OTTEN: Expert, diplomée de l'école des antiquaires de LIMAL.

IV - EXPERTISES AVEC RECHERCHES ET DELIVRANCE DE CERTIFICATS
Honoraires d'expertises
    *Tarif horaire pour les recherches effectuées dans le cadre de l'expertise : 80€ par heure.

Les frais
    *Forfait administratif: 30€ forfait minimum.

    *Les frais de recherche (Bibliothèque, documentation, ...): Selon débours.

    *Les honoraires d’expert(s) spécialisé(s) que nous aurons du consulter et se à notre discrétion.

    *Les frais d’examens scientifiques (radio, rapport d'analyse dendrochronologique, etc...)

    *Les frais d’assurance durant l’expertise.

    *Tous frais de transport, emballage, etc...

    *Photographies: 25€ par photo.

    *Courrier, envoi, etc...

    *Tous autres frais: Prix à déterminer entre les parties

    *Un pourcentage de 10% est compté sur les frais facturés.

DEPLACEMENT


Dans l'arrondissement éventuellement un forfait de 12€; au delà de 20km. 0.50€ par km. en sus du forfait.

T.V.A.


    *Les honoraires d'expertises, frais et déplacement sont soumis à une TVA de 21% en sus du montant total.

FRAIS ADMINISTRATIFS


    *Forfait administratif: 30€ forfait minimum ensuite selon travail.

PROVISION


    *Les expertises feront l'objet d'un versement d'une provision en fonction des travaux demandés.